Nous conseillons le chef d’entreprise dans l’organisation et la transmission de son patrimoine.
Nous aidons le dirigeant d’entreprise à organiser et transmettre son patrimoine professionnel et privé.
Nous l’orientons au moyen des outils juridiques existants les plus opportuns en fonction de sa situation patrimoniale et familiale : montage de Société Civile Immobilière (SCI), démembrement de propriété (usufruit/nue-propriété), avec ou sans partage anticipé, etc..
Le Cabinet prépare la transmission de l’entreprise au sein du noyau familial, que ce soit à titre gratuit (donation, préparation de succession, pacte « Dutreil »), ou à titre onéreux (cession, holding).
Nous conseillons le client en vue du remploi du produit de la cession dans un cadre fiscal et patrimonial optimisé.
NOUS CONTRIBUONS A PROTEGER VOS CREATIONS ET VOTRE PATRIMOINE :
Vous souhaitez protéger une marque, un logo ou votre dénomination sociale : nous procédons aux recherches d'antériorité, au dépôt à l'INPI ou à l'étranger.
Nous vous aidons à exploiter vos créations en rédigeant des contrats de licence.
Nous vous accompagnons dans la protection de vos logiciels auprès de l'agence de protection des programmes ; nous rédigeons les actes de cession, d'exploitation ou de distribution desdits logiciels.
Nous réfléchissons aux stratégies de diversification de vos activités et de vos structures ; nous vous aidons à gérer vos actifs, les garanties et sûretés que vous pouvez consentir.
